Le Conseil municipal de Neauphlette

Le Maire

Les Adjoints

Les Conseillers municipaux

DÉLIBÉRATIONS DU DERNIER CONSEIL MUNICIPAL

Liste des délibérations prises lors du CM du 23 septembre 2024 (602Ko) publié le 29/09/2024 à 16:26

PROCÈS-VERBAUX DES CONSEILS MUNICIPAUX DE 2024

Procès-verbal du CM du 29 août 2024 (3753Ko) publié le 29/09/2024 à 16:28
Procès-verbal du CM du 4 juillet 2024 (4324Ko) publié le 03/09/2024 à 16:28
Procès-verbal du CM du 6 juin 2024 (4712Ko) publié le 09/07/2024 à 23:44
Procès-verbal du CM du 2 mai 2024 (4088Ko) publié le 11/06/2024 à 21:49
Procès-verbal du CM du 11 avril 2024 (4408Ko) publié le 06/05/2024 à 17:01
Procès-verbal du CM du 6 mars 2024 (3301Ko) publié le 12/04/2024 à 15:40
Procès-verbal du CM du 8 février 2024 (6068Ko) publié le 14/03/2024 à 23:58
Procès-verbal du CM du 11 janvier 2024 (6041Ko) publié le 14/02/2024 à 08:44

PROCÈS-VERBAUX DES CONSEILS MUNICIPAUX DE 2023

Procès-verbal du CM du 7 décembre 2023 (5500Ko) publié le 24/01/2024 à 11:11
Procès-verbal du CM du 9 novembre 2023 (6767Ko) publié le 12/12/2023 à 16:52
Procès-verbal du CM du 21 septembre 2023 (4368Ko) publié le 14/11/2023 à 17:49
Procès-verbal du CM du 31 août 2023 (4100Ko) publié le 08/09/2023 à 16:11
Procès-verbal du CM du 15 juin 2023 (4442Ko) publié le 19/06/2023 à 15:23
Procès-verbal du CM du 9 juin 2023 (7713Ko) publié le 13/06/2023 à 23:13
Procès-verbal du CM du 6 mai 2023 (4937Ko) publié le 11/05/2023 à 14:45
Procès-verbal CM du 6 avril 2023 (5077Ko) publié le 13/04/2023 à 16:34
Procès-verbal CM du 9 mars 2023 (4874Ko) publié le 17/03/2023 à 17:02
Procès-verbal CM du 12 janvier 2023 (5768Ko) publié le 16/01/2023 à 22:55

PROCÈS-VERBAUX DES CONSEILS MUNICIPAUX DE 2022

En téléchargement PDF

ARR2023-042 Instaurant STOP RD11 ZA les Campanules (790Ko) publié le 05/12/2023 à 18:42
ARR2022-044 Arrêté portant instauration d'une zone 30.pdf (503Ko) publié le 31/12/2022 à 10:36
ARR2022-043 Arrêté portant réglementation de coupure de l'éclairage public.pdf (626Ko) publié le 31/12/2022 à 10:35
Telecharger Entretien des trottoirs (103Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
Telecharger Installation panneau STOP à la Couarde (1024Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
Telecharger modification du PLU (145Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29